Conditions produit pour Comptano

Fonctions principales

Selon la formule et les options activées, les fonctions suivantes peuvent être incluses:

• dépôt de justificatifs via web, application mobile, e-mail de réception et partages
• reconnaissance et extraction automatiques des documents
• propositions de comptabilisation et aides à la classification (PCG-Light)
• import optionnel de données bancaires et de paiement
• rapprochement entre paiements, justificatifs et factures
• préparation d'exports CSV, Factur-X et dossiers justificatifs
• assistant IA pour des questions basées sur les données du client (pas de conseil fiscal)
• accès expert-comptable pour le suivi des dossiers clients

Formules et quotas

Les fonctions actives dépendent de la formule souscrite. Les quotas de documents, boîtes e-mail, assistant IA, messagerie, banking et accès cabinet peuvent être limités selon la formule.

Des packs supplémentaires peuvent élargir le quota de documents pour le mois de facturation en cours uniquement. Ils ne se renouvellent pas automatiquement et ne sont pas remboursables si le quota n'est pas entièrement utilisé.

Connexions bancaires, paiements et tiers

Le client peut activer des connexions optionnelles vers banques, prestataires de paiement, boîtes e-mail, messageries, logiciels de comptabilité et systèmes sectoriels. La connexion n'a lieu qu'après activation explicite par le client.

Pour les interfaces externes, le périmètre, la qualité des données, la disponibilité et les règles d'authentification peuvent dépendre du prestataire tiers.

Assistant IA et limites

L'assistant IA peut répondre à des questions opérationnelles dans la mesure où elles découlent des données du client ou d'informations publiques. Il ne doit pas divulguer de secrets d'autres clients, des détails système, des jetons, des mots de passe ou des informations confidentielles de l'éditeur.

Aucun conseil fiscal individualisé n'est fourni. Pour ce type de questions, l'assistant renvoie vers l'expert-comptable ou propose de préparer une question à lui adresser.

Export et archivage

Comptano fournit des fonctions d'export et d'archivage selon la formule. Les formats peuvent s'orienter vers CSV, Factur-X, bundles de justificatifs ou autres exports fournis.

Après réception d'un justificatif (upload, e-mail, messagerie, app ou autre canal connecté), le fichier original est archivé sans altération. Des copies de travail, aperçus, textes OCR ou métadonnées extraites peuvent être générés pour le traitement interne; ils ne remplacent pas l'original archivé.

Comptano est conçu pour soutenir des processus d'archivage et d'export structurés. Le respect des obligations légales de conservation dépend aussi de l'usage par le client, de la documentation des procédures, des exports et de l'accompagnement par l'expert-comptable. Technopolis ne fournit pas de conseil fiscal et ne garantit pas l'acceptation fiscale par les autorités.

Les justificatifs et données comptables associées sont en principe conservés pour la durée légalement requise, au maximum dix ans à compter de l'archivage, sauf obligation légale plus longue. En cas de résiliation, le client peut exporter les données via les fonctions prévues. La suppression chez Technopolis n'intervient qu'après export réussi, instruction expresse du client et sous réserve d'obligations de conservation ou de preuve.

Cabinets et modules

Les fonctions cabinet peuvent gérer plusieurs clients. Des modules sectoriels peuvent ajouter des formats d'import, des règles de rapprochement ou des analyses. Un module n'est pas une garantie que chaque fournisseur ou format soit traité sans adaptation.

Le périmètre concret dépend de la formule, des intégrations activées, des formats supportés et de la qualité des données. Les fonctions productives sont présentées comme activables ou souscriptibles; les fonctions limitées, expérimentales ou nécessitant une mise en place individuelle sont signalées comme telles.